Mentions Légales

Identité de l'Association

Dénomination : ARTE MUSICA

Forme juridique : Association loi 1901 à but non lucratif.

Numéro RNA : W251003691

Numéro SIREN/SIRET : 800518763

Siège social : 12 ROUTE D'EPINAL, 25480 ECOLE-VALENTIN, France

Directeur de la publication : Jean-Pierre Durand (Président)

Hébergement

Hébergement : InterServer, Inc. (PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA | +1 201-605-1440)

Transparence Financière

Conformément à nos statuts et aux obligations légales des associations de loi 1901, ARTE MUSICA affirme sa totale transparence financière. L'ensemble des ressources collectées, incluant les subventions publiques, les dons privés et les contributions des membres, est intégralement et exclusivement réinvesti dans le financement de nos programmes éducatifs, la production d'événements culturels solidaires et l'amélioration de notre impact communautaire. Aucune part de ces ressources ne fait l'objet d'une distribution à titre de profit.

Propriété Intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce portail (textes, images, chartes graphiques) est la propriété exclusive de l'association ARTE MUSICA, sauf mention contraire. Toute reproduction ou utilisation, partielle ou totale, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.